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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LES MATINS BONNE HUMEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MATINS BONNE HUMEUR
JACQUET BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93476848
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2023

Présentation de la marque LES MATINS BONNE HUMEUR

Déposée le 19 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MATINS BONNE HUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5, rue Pauling - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES MATINS BONNE HUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MATINS BONNE HUMEUR est expirée depuis le 19 juillet 2023.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société Anonyme - TECHNIPARC, 5, rue Pauling - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245216 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535446 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607631 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, levure, poudre pour faire lever