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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LES MALINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MALINS
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1350077
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2026

Présentation de la marque LES MALINS

Déposée le 10 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque LES MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MALINS arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2065149 - Publication au BOPI 1996-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation n°2066986 - Publication au BOPI 1996-34

Renouvellement avec limitation le 23 mars 2006 n°2308325 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310835 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 18 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51694 - Publication au BOPI 1991-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 4 mai 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°62883 - Publication au BOPI 1992-05-04

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 13 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293352 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197766 - Publication au BOPI 1996-02-13

Renouvellement avec limitation le 13 avril 2016 n°2615541 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.