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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LES BELLES TARTINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BELLES TARTINES
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1297538
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2025

Présentation de la marque LES BELLES TARTINES

Déposée le 30 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BELLES TARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES BELLES TARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES BELLES TARTINES arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277452 - Publication au BOPI 2004-12-17

Renouvellement sans limitation n°2043178 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576515 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.