Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BAGUETTINES DE PARIS
JACQUET BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1240719
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2023
LES BAGUETTINES DE PARIS de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque LES BAGUETTINES DE PARIS

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BAGUETTINES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5, Rue Pauling - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES BAGUETTINES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES BAGUETTINES DE PARIS est expirée depuis le 12 juillet 2023.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE , CAMPANOU


JACQUET BROSSARD, Société Anonyme - TECHNIPARC, 5, Rue Pauling - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245219 - Publication au BOPI 2003-06-26

Renouvellement sans limitation n°2021234 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349165 - Publication au BOPI 2002-06-24

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535444 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607631 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Pain et produits panifiés.