LE GRAND MOELLEUX JACQUET
Présentation de la marque LE GRAND MOELLEUX JACQUET
Déposée le 25 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND MOELLEUX JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GRAND MOELLEUX JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GRAND MOELLEUX JACQUET est expirée depuis le 25 mai 2022.
JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220766 - Publication au BOPI 2002-05-13
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500313 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29