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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LE GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GOURMAND
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1359641
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026

Présentation de la marque LE GOURMAND

Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque LE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE GOURMAND arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2069313 - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323216 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 12 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370644 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617574 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04

Farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, pains au chocolat, croissants.