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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LA SEIGLETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SEIGLETTE
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1633743
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2028

Présentation de la marque LA SEIGLETTE

Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SEIGLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque LA SEIGLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA SEIGLETTE arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2107969 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2365481 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 7 juillet 2008 - Changement d'adresse n°476721 - Publication au BOPI 2008-07-07

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 7 juillet 2008 - Changement d'adresse n°476720 - Publication au BOPI 2008-07-07

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670370 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie