Déposée le 22 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JACQUET FOOD SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque JACQUET FOOD SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637047 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-12
Papier, carton et produits en ces matières à savoir : boîtes, sachets, fiches cartonnées ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; fiches (papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et films ; caractères d'imprimerie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine ; pains, pains de mie, pains grillés, pains dit “ viennois ”, petits-pains, sandwiches, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, viennoiserie, brioches, croissants ; sandwiches, produits panifiés, biscottes ; produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Services de restauration (alimentation), services de restauration collective, cantines ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur. Conseils (non médicaux) de préparation de repas en matière de restauration collective.
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