Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
/
JACQUET DEPUIS 1885
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUET DEPUIS 1885
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4118948
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2024
JACQUET DEPUIS 1885 de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque JACQUET DEPUIS 1885

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUET DEPUIS 1885 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque JACQUET DEPUIS 1885 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUET DEPUIS 1885 arrivera à expiration en date du 18 septembre 2024.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes dentelle.