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Marques déposées par JACQUET BROSSARD
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JACQUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUET
JACQUET BROSSARD

Numéro de dépôt :
4471891
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
JACQUET de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque JACQUET

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78, AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Julie BRUN domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUET arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE , CAMPANOU , JACQUET, LE PETIT PLUS EN PLUS , QUALITY MIE , LA SEIGLETTE ,


JACQUET BROSSARD - 76/78, AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France


REGIMBEAU, Madame Julie BRUN - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours (pâtisserie), crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants; biscottes; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie; levure, poudre pour faire lever; crêpes dentelle; gaufrettes salées; gaufrettes sucrées; gaufrettes à tartiner ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur, services de restauration collective, cantines ; Conseils (non médicaux) de préparation de repas en matière de restauration collective.