Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIELLINE
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93487814
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque GRIELLINE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIELLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5, Rue Pauling - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque GRIELLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRIELLINE est expirée depuis le 15 octobre 2023.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - Techniparc, 5, Rue Pauling - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249398 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607631 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 21 août 2013 n°2537672 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", biscottes, brioches, croissants, biscuits, gâteaux, confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir