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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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GRANDEUR NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANDEUR NATURE
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1750458
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2029

Présentation de la marque GRANDEUR NATURE

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDEUR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque GRANDEUR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRANDEUR NATURE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement avec limitation le 9 septembre 1999 n°2152334 - Publication au BOPI 1999-09-09

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°253937 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417717 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511362 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722477 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Pain, produits de boulangerie, pâtisseries.