Déposée le 26 février 1999 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FOURNEE DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque FOURNEE DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919
REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399478 - Publication au BOPI 2009-02-24
Inscription le 12 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370644 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501531 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706510 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14
Revues, dépliants, affiches et affichettes, produits de l'imprimerie, prospectus, magazines. Viandes, poisson, volailles et gibier. Fruits et légumes en conserve, séchés ou cuits. Confitures, gelées de fruits. Compotes. Beurre, margarine, fromages, laits, yaourts. Pains, pains grillés, biscottes, brioches. Pâtisseries. Préparations faites de céréales. Miel. Levure, poudre à faire lever, farines. Boissons à base de chocolat ou de café. Pizzas. Pain d'épice.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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