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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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CROQUANT COULANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUANT COULANT
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3503435
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2027
CROQUANT COULANT de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque CROQUANT COULANT

Déposée le 29 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUANT COULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CROQUANT COULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUANT COULANT arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 18 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700437 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650265 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.