Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAMPANOU
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1462673
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2028

Présentation de la marque CAMPANOU

Déposée le 28 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMPANOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CAMPANOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAMPANOU arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2115355 - Publication au BOPI 1998-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371297 - Publication au BOPI 2008-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 11 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480631 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 28 mai 1998 - Recours en restauration n°255128 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 15 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°256180 - Publication au BOPI 1998-06-15

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381363 - Publication au BOPI 2003-11-13

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677027 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.