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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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BUN'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUN'S
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1533116
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029

Présentation de la marque BUN'S

Déposée le 10 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BUN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BUN'S arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 9 avril 1999 n°2141931 - Publication au BOPI 1999-04-09

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°41843 - Publication au BOPI

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°41844 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°41847 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°41845 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°41846 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405910 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 10 août 2009 - Changement d'adresse n°503715 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713495 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace