Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 74/80 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 74/80 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919
REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes dentelle.
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