Déposée le 5 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670657 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2016 n°2620244 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BROSSARD"