Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par JACQUET BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame JULIE BRUN domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France
REGIMBEAU, Madame JULIE BRUN - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours (pâtisserie), crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes dentelle, tous les produits précités étant d'origine biologique.
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