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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
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TARTINE MALINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTINE MALINE
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3400493
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2025
TARTINE MALINE de JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque TARTINE MALINE

Déposée le 28 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTINE MALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TARTINE MALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTINE MALINE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BON'AP , Mmhh! , JAC'IDEA , BIO , Jacquet Carrément mie Nature , JACQUET RIGOLO BURGER , DUO GOURMAND , PainGril' , BURGER CREATION , LES BOUCHEES CREATIVES


JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par action simplifiée - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604502 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, gelées de viande, de poisson, de fruits ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de fruits ; pickles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pains de mie, pains grillés, biscottes, sandwiches, viennoiserie et pâtisserie, biscuits, petits-pains, pain d'épice, petits fours, gâteaux, tartes ; levure, poudre pour faire lever ; pâte pour gâteaux. Services de restauration (alimentation) ; cafétérias, cafés-restaurant ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.