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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
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MIAM'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIAM'S
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1289020
Date de dépôt :
24/10/1984
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
24/10/2024

Présentation de la marque MIAM'S

Déposée le 24 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « MIAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) TECHNIPARC, 5 Rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MIAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MIAM'S est expirée depuis le 24 octobre 2024.

JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BON'AP , Mmhh! , TARTINE MALINE , JAC'IDEA , BIO , Jacquet Carrément mie Nature , JACQUET RIGOLO BURGER , DUO GOURMAND , PainGril' , BURGER CREATION


JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - TECHNIPARC, 5 Rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 5 août 2004 - Changement de nature juridique n°397223 - Publication au BOPI 2004-08-05

Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271252 - Publication au BOPI 2004-08-27

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397224 - Publication au BOPI 2004-08-05

Renouvellement sans limitation n°2034731 - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628663 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-28

Inscription le 11 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631123 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570575 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28

Préparations faites de céréales, pâtisseries, biscuits, gâteaux.