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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
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JACQUET RIGOLO BURGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUET RIGOLO BURGER
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121130
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2024
JACQUET RIGOLO BURGER de JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque JACQUET RIGOLO BURGER

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUET RIGOLO BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque JACQUET RIGOLO BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUET RIGOLO BURGER est expirée depuis le 26 septembre 2024.

JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BON'AP , Mmhh! , TARTINE MALINE , JAC'IDEA , BIO , Jacquet Carrément mie Nature , DUO GOURMAND , PainGril' , BURGER CREATION , LES BOUCHEES CREATIVES


JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU, Mme. Julie BRUN - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes dentelle.