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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
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Jacquet Carrément mie Nature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jacquet Carrément mie Nature
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3781204
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/11/2030
Jacquet Carrément mie Nature de JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque Jacquet Carrément mie Nature

Déposée le 10 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Jacquet Carrément mie Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Jacquet Carrément mie Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jacquet Carrément mie Nature arrivera à expiration en date du 10 novembre 2030.

JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BON'AP , Mmhh! , TARTINE MALINE , JAC'IDEA , BIO , JACQUET RIGOLO BURGER , DUO GOURMAND , PainGril' , BURGER CREATION , LES BOUCHEES CREATIVES


JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762437 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit “ viennois ”, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.