JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3395648
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2025
Présentation de la marque DUO GOURMAND
Déposée le 24 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUO GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque DUO GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132
Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Inscription le 9 mai 2006 - retrait partiel n°433223 - Publication au BOPI 2006-05-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 23 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650359 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23
Inscription le 23 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650340 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591402 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Glaces comestibles à l'exception des glaces comestibles à base de lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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