Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
/
BRASSERIE BURGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASSERIE BURGER
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3793306
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2030
BRASSERIE BURGER de JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque BRASSERIE BURGER

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BRASSERIE BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASSERIE BURGER arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.

JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BON'AP , Mmhh! , TARTINE MALINE , JAC'IDEA , BIO , Jacquet Carrément mie Nature , JACQUET RIGOLO BURGER , DUO GOURMAND , PainGril' , BURGER CREATION


JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762503 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit "viennois", petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.