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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
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BON'AP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BON'AP
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3307935
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2024
BON\'AP de JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque BON'AP

Déposée le 10 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON'AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) TECHNIPARC, 5 Rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BON'AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON'AP arrivera à expiration en date du 10 août 2024.

JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Mmhh! , TARTINE MALINE , JAC'IDEA , BIO , Jacquet Carrément mie Nature , JACQUET RIGOLO BURGER , DUO GOURMAND , PainGril' , BURGER CREATION , LES BOUCHEES CREATIVES


JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - TECHNIPARC, 5 Rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 11 février 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°618282 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Inscription le 11 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631124 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Renouvellement sans limitation le 12 août 2014 n°2565057 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-12

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine ; pains, pains dits “ viennois ”, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, brioches, croissants, sandwiches, produits panifiés, biscottes ; produits de minoterie ; levure, poudre pour faire lever. Services de restauration (alimentaire), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libre-service) ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.