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Marques déposées par Jacques
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VITESSE CITOYENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITESSE CITOYENNE
Jacques,Marcel CESSATEUR

Numéro de dépôt :
3766635
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2020
VITESSE CITOYENNE de Jacques

Présentation de la marque VITESSE CITOYENNE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITESSE CITOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Jacques,Marcel CESSATEUR domicilié(e) 65 Cours Le Rouzic - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques,Marcel CESSATEUR domicilié(e) 65 Cours Le Rouzic - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque VITESSE CITOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITESSE CITOYENNE est expirée depuis le 15 septembre 2020.


Jacques,Marcel CESSATEUR - 65 Cours Le Rouzic - 33100 - BORDEAUX - France


Jacques,Marcel CESSATEUR - 65 Cours Le Rouzic - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores.