Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNDIC No 1
M. Jacques, Etienne RIBOUREL, demeurant : 22, avenue de Friedland, PARIS, de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1236654
Date de dépôt :
17/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SYNDIC No 1

Déposée le 17 décembre 1981 par monsieur Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYNDIC No 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SYNDIC No 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SYNDIC No 1 est expirée depuis le 17 décembre 1991.

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


M. Jacques, Etienne RIBOUREL, demeurant : 22, avenue de Friedland, PARIS, de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

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