Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCIUS
Monsieur Jacques, Harold POLLARD -

Numéro de dépôt :
1409781
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1997

Présentation de la marque QUERCIUS

Déposée le 15 mai 1987 par monsieur Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUERCIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques domicilié(e) Le Clos de Saône, 74, quai Gillet, 69004 LYON (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque QUERCIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCIUS est expirée depuis le 15 mai 1997.

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


Monsieur Jacques, Harold POLLARD - - Le Clos de Saône, 74, quai Gillet, 69004 LYON (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.