Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jacques, Antoine, Alexandre ARTOZOUL

Numéro de dépôt :
1432196
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1997
Marque figurative de Jacques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 1987 par monsieur Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques domicilié(e) 4, rue Edmond Rostand, 95600 EAUBONNE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432196.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 1997.

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


Monsieur Jacques, Antoine, Alexandre ARTOZOUL - 4, rue Edmond Rostand, 95600 EAUBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Matières aromatiques et concentrés aromatiques pour l'alimentation, la parfumerie, les produits cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.