Déposée le 21 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES domicilié(e) 17, Rue Réaumur, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER - France.
La marque JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES (Société à responsabilité limitée) - 17, Rue Réaumur, 75003 PARIS - France
Cabinet Pierre LOYER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Colliers, sautoirs, boucles d'oreilles, bracelets, articles de bijouterie fantaisie;peignes;chapellerie, foulards;écharpes, ceintures, bas, chaussettes, collants, sous-vêtements; agrafes, broches, attaches pour vêtements, bandeaux pour les cheveux, barrettes, boucles, fermoirs de ceinture, articles décoratifs pour la chevelure, colifichets, festons, galons, insignes (non en métaux précieux), pinces à cheveux, badges
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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