Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques
/
ACV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACV
Monsieur Jacques, Adrien, Raymond FIERS

Numéro de dépôt :
1065120
Date de dépôt :
31/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACV

Déposée le 31 août 1978 par monsieur Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques domicilié(e) (nationalité francaise) 10, rue Hélène 75017 PARIS. - France.

La marque ACV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


Monsieur Jacques, Adrien, Raymond FIERS - (nationalité francaise) 10, rue Hélène 75017 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18553 - Publication au BOPI 1979-013

Capsules métalliques pour fixation de plombs de garantie.