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Marques déposées par Jacques YVART
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DIABOLO FLAMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIABOLO FLAMAND
Jacques YVART

Numéro de dépôt :
3205152
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2013
DIABOLO FLAMAND de Jacques YVART

Présentation de la marque DIABOLO FLAMAND

Déposée le 21 janvier 2003 par Jacques YVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIABOLO FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est Jacques YVART domicilié(e) 13, rue Faulconnies,59140 DUNKERQUE - 59140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVART Jacques domicilié(e) 13, rue Faulconnies,59140 DUNKERQUE - 59140 - France.

La marque DIABOLO FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABOLO FLAMAND est expirée depuis le 21 janvier 2013.


Jacques YVART - 13, rue Faulconnies,59140 DUNKERQUE - 59140 - France


YVART Jacques - 13, rue Faulconnies,59140 DUNKERQUE - 59140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

- Boisson alcoolisée (à l'exception des bières) - Boisson non-alcoolisée - Appareil de chauffage et de cuisson, de réfrigération et de séchage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.