AFFCERQ ASSOCIATION FRANCAISE ET FRANCOPHONE POUR LES CERCLES DE QUALITE
Présentation de la marque AFFCERQ ASSOCIATION FRANCAISE ET FRANCOPHONE POUR LES CERCLES DE QUALITE
Déposée le 2 février 1979 par Jacques VOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AFFCERQ ASSOCIATION FRANCAISE ET FRANCOPHONE POUR LES CERCLES DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AFFCERQ ASSOCIATION FRANCAISE ET FRANCOPHONE POUR LES CERCLES DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AFFCERQ ASSOCIATION FRANCAISE ET FRANCOPHONE POUR LES CERCLES DE QUALITE est expirée depuis le 2 février 1989.
Jacques VOLLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036