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Marques déposées par Jacques VIGNEAU
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HUMUSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMUSOL
Jacques VIGNEAU

Numéro de dépôt :
1354367
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1996

Présentation de la marque HUMUSOL

Déposée le 6 mars 1986 par Jacques VIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUMUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques VIGNEAU domicilié(e) "LA JACQUERIE" MEZOS, 40170 SAINT JULIEN EN BOIN. - France.

La marque HUMUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUSOL est expirée depuis le 6 mars 1996.

Jacques VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : ECOLAND , ECOLAND


Jacques VIGNEAU - "LA JACQUERIE" MEZOS, 40170 SAINT JULIEN EN BOIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Engrais Organiques naturels, supports de culture, en particulier (terreaux, terres de bruyère, lombricompost, substrat de sol). Tous produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.