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Marques déposées par monsieur Jacques VIALARS
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POSIBALL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSIBALL
M. Jacques VIALARS

Numéro de dépôt :
4204759
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2025
POSIBALL de Jacques VIALARS

Présentation de la marque POSIBALL

Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par monsieur Jacques VIALARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSIBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Jacques VIALARS domicilié(e) 201 chemin de la chenaie - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques VIALARS domicilié(e) 201 chemin de la chenaie - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque POSIBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSIBALL arrivera à expiration en date du 24 août 2025.


M. Jacques VIALARS - 201 chemin de la chenaie - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. Jacques VIALARS - 201 chemin de la chenaie - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Linge de lit.