Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOCANE
M. Jacques VIAL M. Jean-Pierre BARTHELEMY M. Christophe DANIAUX M. Alain TRIBEAUDOT
Numéro de dépôt :
3886380
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque TOCANE
Déposée le 4 janvier 2012 par monsieur Jacques VIAL, monsieur Jean-Pierre BARTHELEMY, monsieur Christophe DANIAUX, monsieur Alain TRIBEAUDOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOCANE »
Les déposants sont monsieur Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France, monsieur Jean-Pierre BARTHELEMY domicilié(e) 58 rue de Brie - 94000 - CRETEIL - France, monsieur Christophe DANIAUX domicilié(e) 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France, monsieur Alain TRIBEAUDOT domicilié(e) 12 bld de la Bastille - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
M. Jean-Pierre BARTHELEMY - 58 rue de Brie - 94000 - CRETEIL - France
M. Christophe DANIAUX - 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
M. Alain TRIBEAUDOT - 12 bld de la Bastille - 75012 - PARIS - France
M. Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610334 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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