Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques VERNIN
/
PHYTOSOMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOSOMES
Monsieur Jacques VERNIN

Numéro de dépôt :
1530838
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1998

Présentation de la marque PHYTOSOMES

Déposée le 2 juin 1988 par monsieur Jacques VERNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOSOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques VERNIN domicilié(e) 15, Allée des Châtaigniers - Résidence du Château, 77000 VAUX-LE-PENIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque PHYTOSOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSOMES est expirée depuis le 2 juin 1998.

Jacques VERNIN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSOMES , theraclay , INSTITUT JACQUES VERNIN , TRANSOMES


Monsieur Jacques VERNIN - 15, Allée des Châtaigniers - Résidence du Château, 77000 VAUX-LE-PENIL - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides