Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques VERNAY LACARELLE
/
METTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METTER
M. Jacques VERNAY LACARELLE

Numéro de dépôt :
4096624
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2024
METTER de Jacques VERNAY LACARELLE

Présentation de la marque METTER

Déposée par voie électronique le 10 juin 2014 par monsieur Jacques VERNAY LACARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Jacques VERNAY LACARELLE domicilié(e) Le Bois de la Roche - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque METTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METTER est expirée depuis le 10 juin 2024.


M. Jacques VERNAY LACARELLE - Le Bois de la Roche - 42480 - LA FOUILLOUSE - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Fauteuils roulants, fauteuils roulants électriques, fauteuils roulants manuels, véhicules pour invalides, scooters électriques, buggys et scooters de transport ; pièces et parties constitutives correspondantes.