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Marques déposées par monsieur Jacques Vermeulen
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HORSEMOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEMOI
M. Jacques Vermeulen

Numéro de dépôt :
4055068
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
HORSEMOI de Jacques Vermeulen

Présentation de la marque HORSEMOI

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur Jacques Vermeulen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSEMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Jacques Vermeulen domicilié(e) Mas Lajavela, 1 Av de Thuir, lieudit Mas Baillarou, km 1 - 66350 - Toulouges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quanet Consult, sarl, M. Jacques Vermeulen domicilié(e) Mas Lajavela, 1 Av de Thuir, lieudit Mas Baillarou, km 1 - 66350 - Toulouges - France.

La marque HORSEMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEMOI est expirée depuis le 16 décembre 2023.

Jacques Vermeulen a également déposé les autres marques suivantes : QUANET CONSULT , CABOLINE , Blackmorine , Blackmorine


M. Jacques Vermeulen - Mas Lajavela, 1 Av de Thuir, lieudit Mas Baillarou, km 1 - 66350 - Toulouges - France


Quanet Consult, sarl, M. Jacques Vermeulen - Mas Lajavela, 1 Av de Thuir, lieudit Mas Baillarou, km 1 - 66350 - Toulouges - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.