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Marques déposées par Jacques VAUTRIN
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VIGNETTE IMMATRICULATION PERMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNETTE IMMATRICULATION PERMIS
Jacques VAUTRIN

Numéro de dépôt :
1561561
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1999
VIGNETTE IMMATRICULATION PERMIS de Jacques VAUTRIN

Présentation de la marque VIGNETTE IMMATRICULATION PERMIS

Déposée le 23 novembre 1989 par Jacques VAUTRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNETTE IMMATRICULATION PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques VAUTRIN, domicilié(e) 22 rue Chalgrin, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges TRIBOUT - France.

La marque VIGNETTE IMMATRICULATION PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNETTE IMMATRICULATION PERMIS est expirée depuis le 23 novembre 1999.


Jacques VAUTRIN - 22 rue Chalgrin, 75016 PARIS - France


Georges TRIBOUT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Véhicules de locomotion par terre. Location de véhicules de transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.