Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOURDON GASTRONOMIE SPECIALITES
JACQUES VALETTE SA

Numéro de dépôt :
92403093
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
CAHORS

Présentation de la marque GOURDON GASTRONOMIE SPECIALITES

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) JACQUES VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « GOURDON GASTRONOMIE SPECIALITES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES VALETTE domicilié(e) VALETTE SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VALETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

JACQUES VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : A CATRAIN


JACQUES VALETTE SA - VALETTE SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France


SA VALETTE - France


Inscription le 22 mars 1996 - Rejet total n°199626 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1996-03-22

Conserves à base de foie gras pâtés petits pâtés confits plats cuisinés terrines rillettes champignons en conserves Coffrets carton coffrets bois

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.