Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par JACQUES VALETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A CATRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est JACQUES VALETTE domicilié(e) 00 ROUTE DE CAHORS - 46300 - GOURDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VALETTE domicilié(e) 00 AVENUE GEORGES POMPIDOU - 46300 - GOURDON - France.
La marque A CATRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CATRAIN est expirée depuis le 31 août 2020.
JACQUES VALETTE - 00 ROUTE DE CAHORS - 46300 - GOURDON - France
Jacques VALETTE - 00 AVENUE GEORGES POMPIDOU - 46300 - GOURDON - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt.
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