Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JACQUES TRELLU
/
BRETSEEDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETSEEDS
M. JACQUES TRELLU

Numéro de dépôt :
3891564
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
BRETSEEDS de JACQUES TRELLU

Présentation de la marque BRETSEEDS

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur JACQUES TRELLU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRETSEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur JACQUES TRELLU domicilié(e) CORN AR HOAT - 29150 - CAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES TRELLU domicilié(e) CORN AR HOAT - 29150 - CAST - France.

La marque BRETSEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETSEEDS est expirée depuis le 25 janvier 2022.

JACQUES TRELLU a également déposé les autres marques suivantes : ELIOTT ONE


M. JACQUES TRELLU - CORN AR HOAT - 29150 - CAST - France


M. JACQUES TRELLU - CORN AR HOAT - 29150 - CAST - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 3 avril 2019 - Concession de licence n°753462 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.