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Marques déposées par Jacques TRAUCHESSEC
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"LES MERIDIENNES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES MERIDIENNES"
Jacques TRAUCHESSEC

Numéro de dépôt :
1567119
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1999

Présentation de la marque "LES MERIDIENNES"

Déposée le 11 décembre 1989 par Jacques TRAUCHESSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES MERIDIENNES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques TRAUCHESSEC, domicilié(e) Ferme Arnaud, 1 rue d'Alicante, 83700 ST RAPHAEL - France.

La marque "LES MERIDIENNES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES MERIDIENNES" est expirée depuis le 11 décembre 1999.

Jacques TRAUCHESSEC a également déposé les autres marques suivantes : LES MAS DU GOLFE


Jacques TRAUCHESSEC - Ferme Arnaud, 1 rue d'Alicante, 83700 ST RAPHAEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Constructions de maisons individuelles, immeubles, travaux publics, rénovation