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Marques déposées par Jacques TRAUCHESSEC
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LES MAS DU GOLFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAS DU GOLFE
Jacques TRAUCHESSEC

Numéro de dépôt :
1431435
Date de dépôt :
15/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1997
LES MAS DU GOLFE de Jacques TRAUCHESSEC

Présentation de la marque LES MAS DU GOLFE

Déposée le 15 octobre 1987 par Jacques TRAUCHESSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAS DU GOLFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques TRAUCHESSEC, domicilié(e) 143, av. P. Valéry, 83600 ST AYGULF/FREJUS. - France.

La marque LES MAS DU GOLFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAS DU GOLFE est expirée depuis le 15 octobre 1997.

Jacques TRAUCHESSEC a également déposé les autres marques suivantes : "LES MERIDIENNES"


Jacques TRAUCHESSEC - 143, av. P. Valéry, 83600 ST AYGULF/FREJUS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Constructions de maisons individuelles, immeubles, travaux publics, second-oeuvre rénovation.