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Marques déposées par Jacques Touroute
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Tour Eiffel 1889 Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tour Eiffel 1889 Paris
Jacques Touroute

Numéro de dépôt :
4385289
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
Tour Eiffel 1889 Paris de Jacques Touroute

Présentation de la marque Tour Eiffel 1889 Paris

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par Jacques Touroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tour Eiffel 1889 Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque Tour Eiffel 1889 Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tour Eiffel 1889 Paris arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

Jacques Touroute a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf


Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 5 novembre 2018 - Rejet partiel n°737386 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Inscription le 5 novembre 2018 - Rejet partiel n°737385 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Inscription le 5 novembre 2018 - Rejet partiel n°737384 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Papier hygiénique ;

Colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.