Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sprout Party
M. Jacques Touroute

Numéro de dépôt :
4199510
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
Sprout Party de Jacques Touroute

Présentation de la marque Sprout Party

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par monsieur Jacques Touroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sprout Party » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Touroute domicilié(e) 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque Sprout Party a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sprout Party arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

Jacques Touroute a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf


M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


M. Jacques Touroute - 8 bis allée des tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.