Marque expirée - Marque en non vigueur

Snow glob'art
Jacques Touroute

Numéro de dépôt :
3660446
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2019
Snow glob\'art de Jacques Touroute

Présentation de la marque Snow glob'art

Déposée par voie électronique le 26 juin 2009 par Jacques Touroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Snow glob'art »

Le déposant est Jacques Touroute domicilié(e) 8bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Touroute domicilié(e) 8bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Snow glob'art est expirée depuis le 26 juin 2019.

Jacques Touroute a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Les Vaubans , Life Leaf , Green Electro


Jacques Touroute - 8bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Jacques Touroute - 8bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).