Orange Numerik
Présentation de la marque Orange Numerik
Déposée le 10 juillet 2008 par Jacques TOUROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orange Numerik »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orange Numerik est expirée depuis le 10 juillet 2018.
Jacques TOUROUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496164 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496163 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24